Contactez la mairie
2 Place de la Mairie, Mail : com.st-etienne-ss-bailleul@orange.fr
27 920 Saint-Étienne-sous-Bailleul
Tél : 02 32 52 80 31
Contact email / Horaires
Mardi 21 mai 2024
Saint-Étienne-sous-Bailleul
16°C  légère pluie
Vent 17 km/h Humidité 76 %

Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
21/11/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2014

Compte rendu ci-joint

télécharger
12/09/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2014

Compte rendu ci-joint

télécharger
20/06/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Copte rendu ci-joint

télécharger
04/06/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2014

Compte rendu ci-joint

télécharger
09/04/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2014

Compte rendu ci-joint

télécharger
12/03/2014 Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2014

voir le compte rendu ci-joint

télécharger
18/09/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2013

Voir le CR ci joint ...

télécharger
19/06/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2013

Voir le compte rendu ci joint ....

télécharger
27/03/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2013

Ci-joint ...

télécharger
06/03/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 06/03/13

Ci joint l'unique délibération de ce conseil municipal, elle concernait le report de l'application de la réforme des rythmes scolaires

télécharger
03/10/2012 Compte rendu du Conseil Municipal du 03/10/12

Cf pièce jointe

télécharger
28/03/2012 Compte rendu du Conseil Municipal du 28/03/12

Nombre de Conseillers présents: 8

Nombre de...

télécharger
07/03/2012 Compte rendu du Conseil Municipal du 07/03/12

Nombre de Conseillers présents: 7

Nombre de...

télécharger
25/01/2012 Compte rendu du Conseil Municipal du 25/01/12

Nombre de Conseillers présents: 8

Nombre de...

télécharger